Mairie de Chavannaz

Bienvenue

Céline MATHIEU — 2025-09-30T12:59:05Z

Nous souhaitons la bienvenue à tous les internautes et en particulier aux résidents de Chavannaz, sur le site internet de la Mairie.

Petite commune rurale de Haute-Savoie située entre Genève et Annecy, face à la chaine des Alpes, Chavannaz a pu préserver son cadre champêtre malgré la pression urbaine du secteur.

D'un clic, vous pouvez accéder à toutes les informations pratiques et administratives concernant la Mairie ainsi que la Communauté de Communes Usses et Rhône.

- Tuiles - à la une / tuile_taille_1

Autorisations d'urbanisme

Sabine — 2025-09-22T13:50:07Z

Pour vos projets de constructions, vous pouvez télécharger les formulaires CERFA sur

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319

Nous vous invitons à déposer vos dossiers d'autorisation d'urbanisme directement par voie électronique via le lien https://pu.rgd.fr

Les demandes sont étudiées par la commission d'urbanisme de la commune qui donne son avis, puis transmises à notre service instructeur situé à Frangy.

Les délais d'obtention des autorisations d'urbanisme varient selon la nature du projet, et peuvent être rallongés si les dossiers sont incomplets.

N'hésitez donc pas à nous contacter pour tout renseignement sur les formulaires ou les pièces à joindre afin que vos demandes soit traitées dans les meilleurs délais.

ACCA

Sabine — 2025-09-18T14:20:01Z

L'Association Communale de Chasse Agrée de Chavannaz dont le Président est Monsieur Alain CAMP compte 18 chasseurs. Son siège social est situé à la Mairie.

Club des Aînés

Sabine — 2025-09-18T14:04:21Z

Le Club des Ainés des 3 clochers regroupe les communes de Chavannaz, Contamine Sarzin et Marlioz et compte environ 55 adhérents.

Nous nous rencontrons le jeudi tous les 15 jours de 13 heures à 18 heures pour beloter, scrabbler, jouer au rummikub ou au triomino, ou tout simplement bavarder entre amis. N'hésitez pas à venir nous rejoindre. Vous serez les bienvenus.

Contacts à Marlioz :
Madame Nicole Broisin : 06 79 15 41 14
Monsieur Bernard Ruas : 06 50 74 70 21

Comité des Fêtes

Sabine — 2025-09-18T13:58:16Z

Le but de notre comité est de rassembler dans la convivialité les habitants de notre commune et celles des environs.

Nous vous attendons nombreux lors de nos prochaines manifestations.

Nous vous rappelons que nous sommes toujours à la recherche de personnes dynamiques désirant s'investir, à la mesure de leurs moyens, dans la vie associative du village.

N'hésitez donc pas à nous contacter.

Nous en profitons également pour remercier toutes les personnes qui contribuent de près ou de loin à faire que Chavannaz soit un village qui conserve son âme et où il fait bon vivre...

Contact : Monsieur Sylvain BERBEL - Tel 00 41 79 593 66 71

Recensement citoyen des jeunes

Sabine — 2025-09-11T12:44:35Z

Tous les jeunes de nationalité française doivent se faire obligatoirement recenser en Mairie, dans le mois de leurs 16 ans.

Cette démarche permet :
- d'obtenir une attestation de recensement, qui peut être demandée lors de l'inscription à différents examens (BEP, Baccalauréat, Permis de conduire...) ou un concours administratif en France.
- d'être ensuite convoqué à la Journée Défense et Citoyenneté (JDC).
- d'être inscrit automatiquement sur les listes électorales de la commune dès l'âge de 18 ans.

Merci de vous munir des pièces suivantes :
- livret de famille des parents ou acte de naissance avec filiation
- carte d'identité ou passeport
- votre justificatif de domicile de moins de mois (facture récente...)

Pour les enfants avec double nationalité, se munir de la pièce d'identité de l'autre pays.
Lorsqu'une personne acquiert la nationalité française entre son 16e et son 25e anniversaire, elle doit se faire recenser avant la fin du 1er mois suivant la date d'acquisition de la nationalité, ou de la notification de cette acquisition.

Recensement des frontaliers

Sabine — 2025-09-09T15:01:57Z

Les travailleurs frontaliers français, suisses et doubles nationaux de la commune sont invités à se faire recenser à la mairie au moyen du FORMULAIRE DE RECENSEMENT

Un accord entre le Canton de Genève et le Département de la Haute Savoie prévoit le reversement d'une partie de l'impôt prélevé à la source en Suisse.

Votre commune bénéficie donc de ce montant annuel calculé sur le nombre de travailleurs frontaliers résidents.

Cette déclaration est rapide, ne coûte rien et n'a aucune incidence sur votre déclaration de revenus.

Inscription sur la liste électorale

Sabine — 2025-09-09T14:42:57Z

Vous venez d'emménager dans la commune et souhaitez vous inscrire.

Vous pouvez déposer votre demande d'inscription sur les listes électorales, au choix :

- Par internet, en utilisant le téléservice proposé par service-public.fr
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R16396

- En mairie avec les pièces exigées (copie titre d'identité et justificatif de domicile de moins de 3 mois) OU par un tiers dûment mandaté en mairie avec les pièces exigées ;

QUI PEUT S'INSCRIRE SUR LES LISTES ÉLECTORALES ?

Les nouveaux électeurs de 18 ans qui ont fait leur recensement citoyen sont inscrits automatiquement sur les listes électorales. C'est le cas également des personnes devenues françaises après 2018.

En revanche si vous avez déménagé, vous devez vous réinscrire auprès de la mairie de votre nouveau domicile.

Les ressortissants communautaires (c'est-à-dire possédant la nationalité d'un des 27 pays membres) qui ont le droit de voter dans leur pays d'origine peuvent aussi voter aux élections européennes. Ils doivent résider dans la commune où ils souhaitent voter et être inscrits sur les listes électorales complémentaires européennes de cette commune. Comme pour les électeurs français, ces ressortissants peuvent s'inscrire soit en ligne, soit en mairie.

Sortie de territoire

Sabine — 2025-09-09T14:30:17Z

Un mineur de nationalité française ou étrangère qui vit habituellement en France et voyage à l'étranger doit avoir une autorisation de sortie du territoire (AST) s'il ne voyage pas avec une personne ayant l'autorité parentale.

Le formulaire d'autorisation de sortie de territoire est téléchargeable ICI

Transport scolaire

Sabine — 2025-09-09T14:01:32Z

Le service des transports scolaires de la Communauté de Communes Usses et Rhône organise les déplacements des élèves sur le territoire intercommunal (26 communes).
Ce qui change pour la rentrée scolaire 2025-2026 :
- harmonisation des tarifs au niveau régional
- nouvelle interface d'inscription
- un accès élargi aux transports Région pour les élèves
- la gratuité pour les élémentaires (sauf non ayants droit)

- Inscriptions et tarifs

- Horaires des circuits